Conseil Municipal du 25 mars 2024




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CM-035RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)05/04/202405/04/2024
2024-CM-036RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - Annexe05/04/202405/04/2024

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CM-030EXPLOITATION D'UN RESEAU DE TELECOMMUNICATION A TRES HAUT DEBIT : conventions d'occupation du domaine public avec la société Rosace - Délibération - Annexe - Annexe05/04/202405/04/2024

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CM-023BUDGET PRIMITIF 2024 : budget principal - Délibération - Annexe05/04/202405/04/2024
2024-CM-024BUDGET PRIMITIF 2024 : budget annexe du Réseau de Chaleur Urbain (RCU) - Délibération - Annexe05/04/202405/04/2024
2024-CM-025BUDGET PRIMITIF 2024 : budget annexe des Parcs de stationnement fermés - Délibération - Annexe05/04/202405/04/2024
2024-CM-026BUDGET PRIMITIF 2024 : budget annexe de la ZAC Thurot - Délibération - Annexe05/04/202405/04/2024
2024-CM-027FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2024 - Délibération - (sans annexe)05/04/202405/04/2024
2024-CM-028GESTION PLURIANNUELLE : autorisations de programmes 2024 - Délibération - (sans annexe)05/04/202405/04/2024
2024-CM-029FONDS VERT 2024 : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)05/04/202405/04/2024

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CM-016PROJET DE CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE CASERNE DE GENDARMERIE : cession foncière d'immeubles non bâtis, boulevard Louise Amélie Leblois - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe05/04/202405/04/2024
2024-CM-017ECO-QUARTIER THUROT : cession de l'ancien Mess des Officiers et de son terrain attenant - Délibération - Annexe - Annexe05/04/202405/04/2024

13 - Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CM-018CONSTITUTION D'UNE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ENERGIE RENOUVELABLE : prise de participation de la collectivité - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe05/04/202405/04/2024

17 - Rayonnement de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CM-019HAGUENAU, TERRE DE REUSSITES : renouvellement d'une convention de partenariat - Délibération - Annexe05/04/202405/04/2024

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CM-020ACQUISITION ET MAINTENANCE DE MATERIELS DE VIDEOPROTECTION DES ESPACES PUBLICS ET POSE DE RESEAUX DE FIBRE OPTIQUE : adhésion à un groupement de commande - Délibération - Annexe05/04/202405/04/2024
2024-CM-021VILLE DE HAGUENAU - CENTRE SOCIOCULTUREL ROBERT SCHUMAN : convention d'objectifs et de financement 2024-2027 - Délibération - Annexe05/04/202405/04/2024
2024-CM-022VILLE DE HAGUENAU - CENTRE SOCIOCULTUREL DU LANGENSAND : convention d'objectifs et de financement 2024-2027 - Délibération - Annexe05/04/202405/04/2024

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CM-031ACQUISITIONS FONCIÈRES ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'IMMEUBLES NON BÂTIS : chemin du Parcage - Délibération - Annexe05/04/202405/04/2024
2024-CM-032ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : route de Weitbruch - Délibération - Annexe05/04/202405/04/2024
2024-CM-033RENOUVELLEMENT CONTRAT DE FORTAGE : Sablière Grunder, route de Schirrhein - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe05/04/202405/04/2024
2024-CM-034ACQUISITION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE BÂTI EN COPROPRIÉTÉ : 2 place du Maire Désiré Brumbt, lot de copropriété n°10 - Délibération - Annexe05/04/202405/04/2024

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-CM-014CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)05/04/202405/04/2024
2024-CM-015CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2024 - Délibération - Annexe05/04/202405/04/2024